Aller au contenu l Aller au menu
logo isseane accueil_isseane site_syctom

 

Présentation du centre Isséane
qualité environnementale Isséane
Suivi du chantier Isséane
Documentation_multimédia
 
sur site
rechercher

valider
    Accueil Contact Plan

INFOS LEGALES


Droits d'auteur et protection des internautes

* Droits d'auteur - Copyright

Le présent site est la propriété du SYCTOM :
35, boulevard Sébastopol 75001 PARIS.
Le site est soumis à l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.
La structure générale, ainsi que les textes, logo, images animées ou non, films composant ce site sont la propriété du SYCTOM. Aucune reproduction, même partielle sur quelque support que ce soit, par quelque procédé que ce soit, autres que celles prévues à l'article L122-5, ne peut être faite de ce site sans autorisation expresse préalable du SYCTOM, ce qui constiturait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 du code de la propriété intellectuelle.

Contenu du site

Aucun texte ne peut être présenté comme provenant de ce site si des transformations en modifiant le sens y ont été apportées.

Les photographies, illustrations, documents en PDF sont soumis à acquittement de droits, lorsqu'ils ne proviennent pas du SYCTOM. Les photos du site internet qui peuvent être mises à disposition des internautes sont soumises à une autorisation préalable du SYCTOM et à la mention de sa légende complète : nom du photographe - légende - copyright @ SYCTOM.
Contact : milidis@syctom-paris.fr

Les liens hypertexte mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du SYCTOM. Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l'autorisation préalable du SYCTOM.

* Protection des internautes

Conformément à la loi " Informatique et Liberté "n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous nous engageons à informer les personnes qui fournissent des données nominatives sur notre site de leurs droits, notamment de leur droit d'accès et de rectification sur ces données nominatives. Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.

Les informations que vous nous communiquez lors de votre inscription à la liste de diffusion "nos infos" , ou lors de vos demandes de documentation ou via notre boîte de contact ne seront utilisées à d'autres fins.
Vous disposez d'un droit de modification, de rectification et de suppression des données informatiques.
Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment nous contacter : webmaster@syctom-paris.fr

Les données recueillies via le site sont exploitées à des fins statistiques par XITI qui a souscrit à une charte de transparence concernant le respect des données personnelles collectées.
XITI utilise un système de marqueurs distants qui lui permet de recueillir des données statistiques anonymes. L’usage de cookie ne permet que d’affiner les analyses des marqueurs et de reconnaître les visiteurs au cours de leurs différentes visites.Les cookies ne sont en aucun cas utilisés pour recueillir des informations nominatives sur les visiteurs.

 

 

haut page Haut de page

SYCTOM de l'Agglomération Parisienne
35, boulevard de Sébastopol - 75001 - Paris
tél: 01 40 13 17 00 - fax: 01 42 33 54 77

webmaster@syctom-paris.fr

Copyright © 2000-2008 SYCTOM - tous droits réservés

Protection des données transmises : Infos légales
Ce site est conforme aux normes d'accessibilité W3c

Level Double-A conformance icon, 
          W3C-WAI Web Content Accessibility Guidelines 1.0